CEP D'OR
Présentation de la marque CEP D'OR
Déposée le 22 janvier 1986 par L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEP D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEP D'OR est expirée depuis le 22 janvier 2006.
L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1996 n°2061741 - Publication au BOPI 1996-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251455 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 13 avril 1992 - Transmission de propriété n°62164 - Publication au BOPI 1992-04-13