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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE
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BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES
L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE (association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
95593020
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES

Déposée le 18 octobre 1995 par l'association loi 1901 L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE domicilié(e) 132, Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES est expirée depuis le 18 octobre 2005.

L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE D'OR DU TOURISME INTERNATIONAL , L'APOLLON D'OR , LE NEPTUNE D'OR , DRAGON D'OR , LE CRUSTACE DE VERMEIL , L'HIBISCUS D'OR , CEP D'OR , LA FOURCHETTE D'OR DE LA GASTRONOMIE FRANCAISE , LE LAURIER D'OR , L'EPI D'OR DE LA QUALITE


L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE (association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - 132, Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Inscription le 16 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251455 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Organisation de concours, attribution de prix et récompenses dans le domaine de la gastronomie