Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT ST RIVOAL
Numéro de dépôt :
1717294
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
03/03/1999
Présentation de la marque LE PETIT ST RIVOAL
Déposée le 3 mars 1989 par L'Association G.E.T. LAIT MONTS D'ARREE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LE PETIT ST RIVOAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT ST RIVOAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ST RIVOAL est expirée depuis le 3 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23