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Marques déposées par l'association loi 1901 l'ASSOCIATION FRANCAISE DES COMITES ECONOMIQUES FRUITS ET LEGUMES
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LES BLONDES DE TERRE PRIMEURS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BLONDES DE TERRE PRIMEURS DE FRANCE
l'ASSOCIATION FRANCAISE DES COMITES ECONOMIQUES FRUITS ET LEGUMES, association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1411019
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1997
LES BLONDES DE TERRE PRIMEURS DE FRANCE de l\'ASSOCIATION FRANCAISE DES COMITES ECONOMIQUES FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque LES BLONDES DE TERRE PRIMEURS DE FRANCE

Déposée le 27 mai 1987 par l'association loi 1901 l'ASSOCIATION FRANCAISE DES COMITES ECONOMIQUES FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BLONDES DE TERRE PRIMEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 l'ASSOCIATION FRANCAISE DES COMITES ECONOMIQUES FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 4bis, rue de Cléry, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque LES BLONDES DE TERRE PRIMEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BLONDES DE TERRE PRIMEURS DE FRANCE est expirée depuis le 27 mai 1997.


l'ASSOCIATION FRANCAISE DES COMITES ECONOMIQUES FRUITS ET LEGUMES, association régie par la Loi de 1901 - 4bis, rue de Cléry, 75002 PARIS. - France


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Pommes de terre.