Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFAC
L'Association Française des Agents Commerciaux

Numéro de dépôt :
93481093
Date de dépôt :
23/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2003

Présentation de la marque AFAC

Déposée le 23 août 1993 par L'Association Française des Agents Commerciaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est L'Association Française des Agents Commerciaux, domicilié(e) Le Feug, 74120 DEMI QUARTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AFAC (loi 1901 Association) - France.

La marque AFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAC est expirée depuis le 23 août 2003.

L'Association Française des Agents Commerciaux a également déposé les autres marques suivantes : ACX


L'Association Française des Agents Commerciaux - Le Feug, 74120 DEMI QUARTIER - France


L'AFAC (loi 1901 Association) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Distribution de prospectus d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils Informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureau de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Edition de livres de revues Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.