Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D'JAAAAAA LA MODE
Numéro de dépôt :
1314245
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
21/06/1995
Présentation de la marque D'JAAAAAA LA MODE
Déposée le 21 juin 1985 par l'association loi 1901 L'Association CENTRE D'ACTION CULTURELLE de MONTBELIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « D'JAAAAAA LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D'JAAAAAA LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314245.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'JAAAAAA LA MODE est expirée depuis le 21 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48