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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Association à la pulpe
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Espôlette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espôlette
L'Association à la pulpe, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4068858
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2024
Espôlette de L\'Association à la pulpe

Présentation de la marque Espôlette

Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par l'association loi 1901 L'Association à la pulpe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espôlette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 L'Association à la pulpe domicilié(e) 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 614 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Association à la pulpe, Mme. Céline Merrien domicilié(e) 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France.

La marque Espôlette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espôlette est expirée depuis le 14 février 2024.

L'Association à la pulpe a également déposé les autres marques suivantes : OUBAPO , OUvroir de BAnde dessinée POtentielle (OUBAPO) , & COLLECTION EPERLUETTE , Mimolette , COLLECTION EPROUVETTE , COLLECTION COTELETTE , (Marque figurative) , COLLECTION CIBOULETTE , Patte de Mouche , L'ASSOCIATION


L'Association à la pulpe, association loi 1901 - 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France - SIREN 394614200


L'Association à la pulpe, Mme. Céline Merrien - 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits de l'imprimerie ; livres ;

Publication de livres.