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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Association à la pulpe
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& COLLECTION EPERLUETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

& COLLECTION EPERLUETTE
L'Association à la pulpe Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3401832
Date de dépôt :
29/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2015
& COLLECTION EPERLUETTE de L\'Association à la pulpe

Présentation de la marque & COLLECTION EPERLUETTE

Déposée le 29 décembre 2005 par l'association loi 1901 L'Association à la pulpe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « & COLLECTION EPERLUETTE »

Le déposant est l'association loi 1901 L'Association à la pulpe domicilié(e) 16 rue de la pierre levée,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 614 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Association à la pulpe domicilié(e) 16 rue de la pierre levée,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque & COLLECTION EPERLUETTE est expirée depuis le 29 décembre 2015.

L'Association à la pulpe a également déposé les autres marques suivantes : OUBAPO , OUvroir de BAnde dessinée POtentielle (OUBAPO) , Mimolette , COLLECTION EPROUVETTE , COLLECTION COTELETTE , Espôlette , (Marque figurative) , COLLECTION CIBOULETTE , Patte de Mouche , L'ASSOCIATION


L'Association à la pulpe Association loi 1901 - 16 rue de la pierre levée,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 394614200


L'Association à la pulpe - 16 rue de la pierre levée,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.