Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P'TITS CROQS DE SAUMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE domicilié(e) ZI DE MONTIFAUT,85700 POUZAUGES - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 880 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ASSIETTE BLEUE SAS domicilié(e) ZI de Montifaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France.
La marque P'TITS CROQS DE SAUMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ASSIETTE BLEUE SAS - ZI DE MONTIFAUT,85700 POUZAUGES - 85700 - France - SIREN 408880193
L'ASSIETTE BLEUE SAS - ZI de Montifaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farines et pain, pâtisseries et confitures, glaces, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces et condiments, épices. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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