Déposée le 9 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MOELLEUX DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE domicilié(e) ZI de Montipaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 880 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ASSIETTE BLEUE SAS domicilié(e) ZI de Montipaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France.
La marque LE MOELLEUX DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ASSIETTE BLEUE SAS - ZI de Montipaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France - SIREN 408880193
L'ASSIETTE BLEUE SAS - ZI de Montipaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farines, pain, pâtisseries et confiseries, glaces, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces et condiments, épices. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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