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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE
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LE BURGER DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BURGER DE LA MER
L'ASSIETTE BLEUE, SAS

Numéro de dépôt :
3908479
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
LE BURGER DE LA MER de L\'ASSIETTE BLEUE

Présentation de la marque LE BURGER DE LA MER

Déposée le 27 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BURGER DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE domicilié(e) ZI DE MONTIFAUT - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 880 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ASSIETTE BLEUE, M. MERLET PHILIPPE domicilié(e) ZI DE MONTIFAUT - 85700 - POUZAUGES - France.

La marque LE BURGER DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BURGER DE LA MER est expirée depuis le 27 mars 2022.

L'ASSIETTE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : MAKI KANI , LE MOELLEUX DE LA MER , SAUMON FACON JAMBON , FISH EXPRESS , BOX DE LA MER , FINESSES DE SAUMON , CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL , HAPPY FISH , P'TITS CROQS DE SAUMON , MINI CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL


L'ASSIETTE BLEUE, SAS - ZI DE MONTIFAUT - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 408880193


L'ASSIETTE BLEUE, M. MERLET PHILIPPE - ZI DE MONTIFAUT - 85700 - POUZAUGES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612882 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.