Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
/
GREENPACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREENPACK
L'ASSAINISSEMENT AUTONOME, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3624703
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/01/2029
GREENPACK de L\'ASSAINISSEMENT AUTONOME

Présentation de la marque GREENPACK

Déposée le 26 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSAINISSEMENT AUTONOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GREENPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSAINISSEMENT AUTONOME domicilié(e) 13 RUE LUYOT - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 018 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque GREENPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENPACK arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.

L'ASSAINISSEMENT AUTONOME a également déposé les autres marques suivantes : LIFT'O , COMPACT'O , FLUIDIFIX , BIOROCK , ECOPACT'O , L'ASSAINISSEMENT AUTONOME


L'ASSAINISSEMENT AUTONOME, Société à responsabilité limitée - 13 RUE LUYOT - 59113 - SECLIN - France - SIREN 435018247


BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Inscription le 21 septembre 2011 - Renonciation partielle n°558448 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2018 n°2694170 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-09-27

Installations sanitaires à savoir stations d'épuration et dispositifs d'assainissement à l'exception de ceux destinés aux cuisines (privées ou professionnelles) ; appareils et machines pour la purification de l'eau à savoir dispositifs d'assainissement à l'exception de ceux destinés aux cuisines (privées ou professionnelles). Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.