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Marques déposées par l'association loi 1901 L'As des AS
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L'AS DES AS L'ASSOCIATION DES ASSOCIATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS DES AS L'ASSOCIATION DES ASSOCIATIONS
L'As des AS association loi 1901

Numéro de dépôt :
1529127
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
02/06/1997
L\'AS DES AS L\'ASSOCIATION DES ASSOCIATIONS de L\'As des AS

Présentation de la marque L'AS DES AS L'ASSOCIATION DES ASSOCIATIONS

Déposée le 2 juin 1987 par l'association loi 1901 L'As des AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'AS DES AS L'ASSOCIATION DES ASSOCIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 L'As des AS domicilié(e) 548 AV. DU GENERAL DE GAULLE, 27130 VERNEUIL SUR AVRE - France.

La marque L'AS DES AS L'ASSOCIATION DES ASSOCIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS DES AS L'ASSOCIATION DES ASSOCIATIONS est expirée depuis le 2 juin 1997.


L'As des AS association loi 1901 - 548 AV. DU GENERAL DE GAULLE, 27130 VERNEUIL SUR AVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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