Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS DE CARO AUTO-MOTO ECOLE
L'AS DE CARO AUTO-ECOLE, SARL

Numéro de dépôt :
3961272
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
L\'AS DE CARO AUTO-MOTO ECOLE de L\'AS DE CARO AUTO-ECOLE

Présentation de la marque L'AS DE CARO AUTO-MOTO ECOLE

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AS DE CARO AUTO-ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AS DE CARO AUTO-MOTO ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AS DE CARO AUTO-ECOLE domicilié(e) 35 RUE EDOUARD FERAY - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 797 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS DHALLUIN, Mme LEROY-DHALLUIN BENEDICTE domicilié(e) PA LE LONG BUISSON, 181 RUE CLEMENT ADER, BP 921 - 27009 - EVREUX CEDEX - France.

La marque L'AS DE CARO AUTO-MOTO ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS DE CARO AUTO-MOTO ECOLE est expirée depuis le 9 novembre 2022.


L'AS DE CARO AUTO-ECOLE, SARL - 35 RUE EDOUARD FERAY - 27000 - EVREUX - France - SIREN 511797805


SCP D'AVOCATS DHALLUIN, Mme LEROY-DHALLUIN BENEDICTE - PA LE LONG BUISSON, 181 RUE CLEMENT ADER, BP 921 - 27009 - EVREUX CEDEX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Formation.