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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARTUBY
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L'ARTUBY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARTUBY
L'ARTUBY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4380460
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
L\'ARTUBY de L\'ARTUBY

Présentation de la marque L'ARTUBY

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARTUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARTUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARTUBY domicilié(e) 4 TRAVERSE DUPONT - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 967 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats, Mme. Emmanuelle JAEGER domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque L'ARTUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 05 21 24 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTUBY arrivera à expiration en date du 1 août 2027.


L'ARTUBY, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 TRAVERSE DUPONT - 06130 - GRASSE - France - SIREN 822967451


MARCURIA, Société d'Avocats, Mme. Emmanuelle JAEGER - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Savons de toilette ; lessives, parfums ; eaux de toilette et de Cologne ; huiles essentielles à usage personnel ; laits et lotions pour le visage et pour le corps, lotions et crèmes pour la peau, émulsions pour le visage et le corps ; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; crèmes, gels, huiles, sels de bain à usage non médical ; talc pour la toilette, dépilatoires ; déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à usage non médical nommément laques, gels, crèmes, baumes ; mousses de coiffage et shampoings. produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées : ;

Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Porcelaines, Ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ; verres (récipients) ; verres à boire ; porcelaine ; faïence, Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage ;

Linge de maison, linge de bain, linge de cuisine, linge de table ; Tissus à savoir tricots, tissus de fibres mélangées, tissus de fibres synthétiques, tissus de coton, tissus de soie, tissus de lin , tissus de laine, tissus de fibres naturelles ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; rideaux en matière textile ou en matière plastique, sets de table non en papier ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail de produits cosmétiques, produits de parfumerie, bougies, ustensiles cosmétiques et de toilette, linge de maison, linge de lit, linge de bain, aliments.