Déposée le 30 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) L'ARTISAN PARFUMEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ARTISAN PARFUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ARTISAN PARFUMEUR domicilié(e) 209 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 855 622 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque L'ARTISAN PARFUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ARTISAN PARFUMEUR, Société anonyme - 209 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 351855622
PLASSERAUD IP, - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 26 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645666 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-26
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589084 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°666874 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804255 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Savons, produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie), dentifrices. Parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de lavande, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, huiles comme parfums pour la maison, huiles pour la parfumerie, produits pour parfumer l'ambiance. Ambre (parfumerie), musc (parfumerie), patchouli ; bois odorants, pots-pourris et encens parfumés. Bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres. Portes clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts). Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs, portefeuilles, porte-monnaie. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Boîtes en cuir. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'il sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage et boîtes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie. Meubles. Glaces (miroirs), cadres. Coquillages, corail, écailles, cornes d'animaux. Coussins. Cintres pour vêtements. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Serviettes de tables et de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Etoffes pour meubles. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de toilette. Tentures murales en matières textiles. Plaids. Housses pour coussins. Tissus pour meuble. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures (habillement), sous-vêtements. Peignoirs. Kimonos. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression ; crochets et œillets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements. Articles décoratifs pour la chevelure. Epingles à cheveux, pinces à cheveux (barrettes), bandeaux pour les cheveux, serre-tête.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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