Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ETE EN DOUCE
L'ARTISAN PARFUMEUR S.A.R.L, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3430174
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2026
L\'ETE EN DOUCE de L\'ARTISAN PARFUMEUR à associé unique

Présentation de la marque L'ETE EN DOUCE

Déposée le 22 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARTISAN PARFUMEUR à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETE EN DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARTISAN PARFUMEUR à associé unique domicilié(e) 1 rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Beaulieu - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 372 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque L'ETE EN DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ETE EN DOUCE arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.

L'ARTISAN PARFUMEUR à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : DZONGKHA , LE LANGAGE DU PARFUM , SAFRAN TROUBLANT , NAVEGAR , ROSE DE PLAISIR , Mimosa Marin , L'eau du Navigateur , AL OUDH , MECHANT LOUP , JEAN LAPORTE PARFUMEUR


L'ARTISAN PARFUMEUR S.A.R.L, Société à responsabilité limitée à associé unique - 1 rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Beaulieu - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 805372653


PLASSERAUD IP, - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 26 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645666 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-26

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°666874 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-25

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616975 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804255 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Savons, produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie), dentifrices. Parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de lavande, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, huiles comme parfums pour la maison, huiles pour la parfumerie, produits pour parfumer l'ambiance. Ambre (parfumerie), musc (parfumerie), patchouli ; bois odorants, pots-pourris et encens parfumés.Bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.