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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARTISAN DU BIO
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BRUNETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRUNETTE
SARL L'ARTISAN DU BIO SARL

Numéro de dépôt :
3451965
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
BRUNETTE de L\'ARTISAN DU BIO

Présentation de la marque BRUNETTE

Déposée le 20 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARTISAN DU BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARTISAN DU BIO domicilié(e) 14 RUE GUSTAVE ANDRE,26120 CHABEUIL - 26120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ARTISAN DU BIO domicilié(e) 14 RUE GUSTAVE ANDRE,26120 CHABEUIL - 26120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNETTE est expirée depuis le 20 septembre 2016.


SARL L'ARTISAN DU BIO SARL - 14 RUE GUSTAVE ANDRE,26120 CHABEUIL - 26120 - France


SARL L'ARTISAN DU BIO - 14 RUE GUSTAVE ANDRE,26120 CHABEUIL - 26120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

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