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Marques déposées par l'association loi 1901 L'art seine
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L'ART SEINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ART SEINE
L'art seine, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3306773
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2024
L\'ART SEINE de L\'art seine

Présentation de la marque L'ART SEINE

Déposée le 3 août 2004 par l'association loi 1901 L'art seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 L'art seine domicilié(e) 51 rue de montorgueil - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 450 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'art seine, Mme Thuillier Aurélie domicilié(e) 51 rue de montorgueil - 75002 - PARIS - France.

La marque L'ART SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART SEINE est expirée depuis le 3 août 2024.

L'art seine a également déposé les autres marques suivantes : JEUX-THEMES , F.I.E.A.L.D FESTIVAL INTERNATIONAL D'EXPRESSION ARTISTIQUE LIBRE ET DESORDONNEE , FIEALD Festival International d'Expression Artistique Libre et Désordonnée


L'art seine, Association loi 1901 - 51 rue de montorgueil - 75002 - PARIS - France - SIREN 382450179


L'art seine, Mme Thuillier Aurélie - 51 rue de montorgueil - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564184 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Organisation de spectacles à buts culturels, production de spectacles, production de films, organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite d'ateliers à buts sportifs, culturels ou éducatifs pour enfants et adultes, cours de théâtre, services d'artistes de spectacles, représentations théâtrales, représentation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.