Déposée le 14 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ART ET LA PLUME EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PLANET ENGLISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ART ET LA PLUME EDITIONS domicilié(e) 15 RUE DES EPINETTES - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 069 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque PLANET ENGLISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ART ET LA PLUME EDITIONS, SARL - 15 RUE DES EPINETTES - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 508069549
Cabinet BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 18 mars 2014 - Retrait partiel n°620571 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 8 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°649901 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), tous les produits précités sont proposés exclusivement dans le cadre d'une méthode d'apprentissage de la langue anglaise et dans le cadre de l'exploitation d'écoles d'enseignement de l'anglais créées à cet effet ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, tous les produits précités sont proposés exclusivement dans le cadre d'une méthode d'apprentissage de la langue anglaise et dans le cadre de l'exploitation d'écoles d'enseignement de l'anglais créées à cet effet ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences, tous les services précités sont proposés exclusivement dans le cadre d'une méthode d'apprentissage de la langue anglaise et dans le cadre de l'exploitation d'écoles d'enseignement de l'anglais créées à cet effet ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition, tous les services précités sont proposés exclusivement dans le cadre d'une méthode d'apprentissage de la langue anglaise et dans le cadre de l'exploitation d'écoles d'enseignement de l'anglais créées à cet effet ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de conception d'art graphique, tous les services précités sont proposés exclusivement dans le cadre d'une méthode d'apprentissage de la langue anglaise et dans le cadre de l'exploitation d'écoles d'enseignement de l'anglais créées à cet effet.
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