Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART EN PERSONNES
L'ART EN PERSONNES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3857070
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/09/2021
L\'ART EN PERSONNES de L\'ART EN PERSONNES

Présentation de la marque L'ART EN PERSONNES

Déposée le 7 septembre 2011 par L'ART EN PERSONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'ART EN PERSONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est L'ART EN PERSONNES, ASSOCIATION domicilié(e) MAIRIE LE BOURG - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ART EN PERSONNES domicilié(e) 7 château Jacques Blanc - 33330 - SAINT-ETIENNE DE LISSE - France.

La marque L'ART EN PERSONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART EN PERSONNES est expirée depuis le 7 septembre 2021.

L'ART EN PERSONNES a également déposé les autres marques suivantes : création d'outils et de projets, culturels et solidaires, afin de créer du lien entre les personnes , NOS VIEUX


L'ART EN PERSONNES, ASSOCIATION - MAIRIE LE BOURG - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France


L'ART EN PERSONNES - 7 château Jacques Blanc - 33330 - SAINT-ETIENNE DE LISSE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques.

Produits de l'imprimerie photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.

Formation, divertissement, activités sportives, culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs. Publication de livres – production de films sur bandes vidéos location de films cinématographiques – location enregistrements – sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés – organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.