L ART DU PALAIS CHOCOLATERIE PATISSERIE

L'ART DU PALAIS, SAS

Présentation de la marque L ART DU PALAIS CHOCOLATERIE PATISSERIE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ART DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ART DU PALAIS CHOCOLATERIE PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ART DU PALAIS domicilié(e) 82 rue de la Paroisse - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 418 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L ART DU PALAIS, M. Denis Perrigon domicilié(e) 82 rue de la Paroisse - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque L ART DU PALAIS CHOCOLATERIE PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ART DU PALAIS CHOCOLATERIE PATISSERIE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2026.

L'ART DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : ADP L ART DU PALAIS VERSAILLES