Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ART DU NETTOYAGE
L'ART DU NETTOYAGE (SARL)

Numéro de dépôt :
3060906
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'ART DU NETTOYAGE

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ART DU NETTOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DU NETTOYAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ART DU NETTOYAGE domicilié(e) Siège social: 934, chemin des ames du Purgatoire, La Palmeraie, Porte 0, 06600 Antibes - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 414 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Joëlle JANIN, Avocat au Barreau de Grasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'ART DU NETTOYAGE (SARL) - Siège social: 934, chemin des ames du Purgatoire, La Palmeraie, Porte 0, 06600 Antibes - France - SIREN 430414110


Me Joëlle JANIN, Avocat au Barreau de Grasse - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354025 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers. Nettoyage de fenêtres.