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Marques déposées par l'association loi 1901 l'Art de Voir
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Marque renouvelée - Marque en vigueur

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Association l'Art de Voir, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3765820
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2030
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Présentation de la marque Logo Association L'Art de Voir Association l'Art de Voir

Déposée le 10 septembre 2010 par l'association loi 1901 l'Art de Voir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Logo Association L'Art de Voir Association l'Art de Voir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 l'Art de Voir domicilié(e) rue de la Campanette, 13840 Rognes - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 434 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Art de Voir, Association loi 1901, Mme Joubaud-Gérard Catherine domicilié(e) 9 bis rue de la mairie, 35580 Guignen - France.

La marque Logo Association L'Art de Voir Association l'Art de Voir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Logo Association L'Art de Voir Association l'Art de Voir arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.


Association l'Art de Voir, Association loi 1901 - rue de la Campanette, 13840 Rognes - France - SIREN 481434397


Association Art de Voir, Association loi 1901, Mme Joubaud-Gérard Catherine - 9 bis rue de la mairie, 35580 Guignen - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542560 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758899 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.