Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison du soulagement de la douleur
L ARRAGEOISE, SARL

Numéro de dépôt :
3862058
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Maison du soulagement de la douleur de L ARRAGEOISE

Présentation de la marque Maison du soulagement de la douleur

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L ARRAGEOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison du soulagement de la douleur »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L ARRAGEOISE domicilié(e) 20 rue A.B Razi, Immeuble Clémentine Appartement N 30 au 7 éme étage - 90000 - TANGER - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPLAT Yves domicilié(e) 0 BP 20184 - 64204 - BIARRITZ CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L ARRAGEOISE a également déposé les autres marques suivantes : Acti-Vie , , L ARRAGEOISE , LA DOMINANTE , L ARRAGEOISE ,


L ARRAGEOISE, SARL - 20 rue A.B Razi, Immeuble Clémentine Appartement N 30 au 7 éme étage - 90000 - TANGER - Maroc


DESPLAT Yves - 0 BP 20184 - 64204 - BIARRITZ CEDEX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577123 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils pour massages esthétiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.