Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOMINANTE
L'ARRAGEOISE, SARL

Numéro de dépôt :
3802753
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
LA DOMINANTE de L\'ARRAGEOISE

Présentation de la marque LA DOMINANTE

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARRAGEOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DOMINANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARRAGEOISE domicilié(e) Rue Notre Dame de Lorette - 62690 - AUBIGNY EN ARTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 231 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID LEFRANC domicilié(e) Cabinet LAROPOIN - 1 square Léon Jouhaux - BP 80141 - 62003 ARRAS cedex - France.

La marque LA DOMINANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOMINANTE est expirée depuis le 2 février 2021.

L'ARRAGEOISE a également déposé les autres marques suivantes : Acti-Vie , , L ARRAGEOISE , Maison du soulagement de la douleur , L ARRAGEOISE ,


L'ARRAGEOISE, SARL - Rue Notre Dame de Lorette - 62690 - AUBIGNY EN ARTOIS - France - SIREN 442231676


DAVID LEFRANC - Cabinet LAROPOIN - 1 square Léon Jouhaux - BP 80141 - 62003 ARRAS cedex - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Bières.