Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Acti-Vie
L ARRAGEOISE, SARL
Numéro de dépôt :
3862047
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Acti-Vie
Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L ARRAGEOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Acti-Vie »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L ARRAGEOISE domicilié(e) 20 rue A.B Razi, Immeuble Clémentine Appartement N 30 au 7 éme étage - 90000 - TANGER - Maroc.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPLAT Yves domicilié(e) BP 20184, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L ARRAGEOISE, SARL - 20 rue A.B Razi, Immeuble Clémentine Appartement N 30 au 7 éme étage - 90000 - TANGER - Maroc
DESPLAT Yves - BP 20184, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ Cedex - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577122 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.
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