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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ARPENT VERT
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TERRE D'ACCUEIL "DES VOYAGES ECO-SOLIDAIRES POUR DES CAMPAGNES VIVANTES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ACCUEIL "DES VOYAGES ECO-SOLIDAIRES POUR DES CAMPAGNES VIVANTES"
L'ARPENT VERT (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94516036
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque TERRE D'ACCUEIL "DES VOYAGES ECO-SOLIDAIRES POUR DES CAMPAGNES VIVANTES"

Déposée le 6 avril 1994 par l'association loi 1901 L'ARPENT VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « TERRE D'ACCUEIL "DES VOYAGES ECO-SOLIDAIRES POUR DES CAMPAGNES VIVANTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARPENT VERT domicilié(e) 299 route du Phare, 76400 Fécamp - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ARPENT VERT - France.

La marque TERRE D'ACCUEIL "DES VOYAGES ECO-SOLIDAIRES POUR DES CAMPAGNES VIVANTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ACCUEIL "DES VOYAGES ECO-SOLIDAIRES POUR DES CAMPAGNES VIVANTES" est expirée depuis le 6 avril 2004.

L'ARPENT VERT a également déposé les autres marques suivantes : VERTS CHEMINS D'EUROPE


L'ARPENT VERT (association Loi 1901) - 299 route du Phare, 76400 Fécamp - France


Association ARPENT VERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Organisation de séjours et voyages Education et formation Restauration et hébergement temporaire, services liés à la découverte et à la connaissance de l'environnement et du patrimoine et autres services liés au développement humain des personnes

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.