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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARPEGE
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L'ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARPEGE
SARL L'ARPEGE

Numéro de dépôt :
1549212
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2009

Présentation de la marque L'ARPEGE

Déposée le 4 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARPEGE domicilié(e) 84 rue de Varenne, 75007 PARIS (dossier no 2152094) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 963 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle DUMORTIER MEYNIER Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2152094) - France.

La marque L'ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARPEGE est expirée depuis le 4 septembre 2009.


SARL L'ARPEGE - 84 rue de Varenne, 75007 PARIS (dossier no 2152094) - France - SIREN 332963891


Maître Isabelle DUMORTIER MEYNIER Avocat à la Cour - (dossier no 2152094) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152094 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Restauration