Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR MO LIZ
L'ARMORIQUE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
98745869
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2008

Présentation de la marque AR MO LIZ

Déposée le 10 août 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AR MO LIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORIQUE domicilié(e) Rue Monge, Z.I. de Très-Le-Bois, B.P. 571, 22605 LOUDEAC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARMORIQUE - France.

La marque AR MO LIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR MO LIZ est expirée depuis le 10 août 2008.

L'ARMORIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AGEMAT


L'ARMORIQUE (Société Coopérative Agricole) - Rue Monge, Z.I. de Très-Le-Bois, B.P. 571, 22605 LOUDEAC CEDEX - France


L'ARMORIQUE - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340513 - Publication au BOPI 2002-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement Matériel de nettoyage Traitement de matériaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.