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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORIQUE
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AGEMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGEMAT
L'ARMORIQUE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1745801
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
04/10/2001
AGEMAT de L\'ARMORIQUE

Présentation de la marque AGEMAT

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « AGEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORIQUE domicilié(e) 4, rue Saint Joseph B.P. 571, 22605 LOUDEAC Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain LE LORREC - France.

La marque AGEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGEMAT est expirée depuis le 4 octobre 2001.

L'ARMORIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AR MO LIZ


L'ARMORIQUE Société Coopérative Agricole - 4, rue Saint Joseph B.P. 571, 22605 LOUDEAC Cedex - France


Germain LE LORREC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Machines et machines outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les ufs