Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MUGUET
Numéro de dépôt :
1580271
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2000
Présentation de la marque LE MUGUET
Déposée le 12 mars 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORICIANE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MUGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MUGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MUGUET est expirée depuis le 12 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34