"L'Armoricaine Laitière" Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
1318402
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005
Présentation de la marque LE GRANITE
Déposée le 15 février 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'Armoricaine Laitière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE GRANITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) L'Armoricaine Laitière domicilié(e) 22800 LANFAINS (dossier no 2044051) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 382 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, "L'Armoricaine Laitière" Société Coopérative Agricole domicilié(e) (dossier no 2044051) - France.
La marque LE GRANITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"L'Armoricaine Laitière" Société Coopérative Agricole - 22800 LANFAINS (dossier no 2044051) - France - SIREN 777382029
"L'Armoricaine Laitière" Société Coopérative Agricole - (dossier no 2044051) - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 1995 n°2044051 - Publication au BOPI 1995-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;fromages.Cacao, thé, café, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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