Déposée le 20 octobre 1983 par la société L'Armoricaine Laitière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE FIN PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société L'Armoricaine Laitière domicilié(e) 22800 LANFAINS (dossier no 2024144) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 382 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, "L'Armoricaine Laitière" domicilié(e) (dossier no 2024144) - France.
La marque LE FIN PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"L'Armoricaine Laitière" - 22800 LANFAINS (dossier no 2024144) - France - SIREN 777382029
"L'Armoricaine Laitière" - (dossier no 2024144) - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024144 - Publication au BOPI 1993-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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