Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FIN PALAIS
"L'Armoricaine Laitière"

Numéro de dépôt :
1248645
Date de dépôt :
20/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque LE FIN PALAIS

Déposée le 20 octobre 1983 par la société L'Armoricaine Laitière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FIN PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L'Armoricaine Laitière domicilié(e) 22800 LANFAINS (dossier no 2024144) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 382 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, "L'Armoricaine Laitière" domicilié(e) (dossier no 2024144) - France.

La marque LE FIN PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FIN PALAIS est expirée depuis le 20 octobre 2003.

L'Armoricaine Laitière a également déposé les autres marques suivantes : LAIT RIBOT , (Marque figurative) , DULICIO , GRAN'ARMOR , FROMAGISSIMO , AR MENAC'H , LE SIGNAL DE LANFAINS , GRANFROMAGIO , LE GRANITE , LE GRANITE


"L'Armoricaine Laitière" - 22800 LANFAINS (dossier no 2024144) - France - SIREN 777382029


"L'Armoricaine Laitière" - (dossier no 2024144) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024144 - Publication au BOPI 1993-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.