l'Armoricaine Laitière, société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
1218444
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2022
Présentation de la marque DULICIO
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) l'Armoricaine Laitière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DULICIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) l'Armoricaine Laitière domicilié(e) za de Milhartz - 22800 - LANFAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 382 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, l'Armoricaine Laitière domicilié(e) za de Milhartz - 22800 - LANFAINS - France.
La marque DULICIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
l'Armoricaine Laitière, société coopérative agricole - za de Milhartz - 22800 - LANFAINS - France - SIREN 777382029
l'Armoricaine Laitière - za de Milhartz - 22800 - LANFAINS - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2002 n°2230248 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation n°2010281 - Publication au BOPI 1993-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514873 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662089 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662787 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11
Viande, poisson, volaille et gibier;Extraits de viande;Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;Gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;Huiles et graisses comestibles;Conserves, pickles;Surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;Miel, sirop de mélasse;Levure, poudre pour faire lever;Sel, moutarde;Poivre, vinaigre, sauces;Epices;Glace.Bière, ale et porter;Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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