Le chaudron de Mathilde CONSERVERIE ARTISANALE DES LANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le chaudron de Mathilde CONSERVERIE ARTISANALE DES LANDES
L'armoire à Conserves, sarl
Numéro de dépôt :
4006279
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2023
Présentation de la marque Le chaudron de Mathilde CONSERVERIE ARTISANALE DES LANDES
Déposée le 22 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'armoire à Conserves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le chaudron de Mathilde CONSERVERIE ARTISANALE DES LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'armoire à Conserves domicilié(e) 2466 route de Chanchon - 40260 - CASTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 453 257 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'armoire à Conserves domicilié(e) 2466 route de Chanchon - 40260 - CASTETS - France.
La marque Le chaudron de Mathilde CONSERVERIE ARTISANALE DES LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chaudron de Mathilde CONSERVERIE ARTISANALE DES LANDES est expirée depuis le 22 mai 2023.
L'armoire à Conserves, sarl - 2466 route de Chanchon - 40260 - CASTETS - France - SIREN 514453257
L'armoire à Conserves - 2466 route de Chanchon - 40260 - CASTETS - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
« Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « volailles des landes » et « canard à foie gras du Sud-Ouest (Landes) », poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées « volailles des landes » et « canard à foie gras du Sud-Ouest (Landes) » ; gibier ; extrait de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits et asperges conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperges des sables des Landes » ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées « volailles des landes » et « canard à foie gras du Sud-Ouest (Landes) » ou conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ». Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
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