Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS LES OCEANS MENENT A ROUEN L'ARMADA 2813
L'Armada de la Liberté, Association

Numéro de dépôt :
3933609
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
TOUS LES OCEANS MENENT A ROUEN L\'ARMADA 2813 de L\'Armada de la Liberté

Présentation de la marque TOUS LES OCEANS MENENT A ROUEN L'ARMADA 2813

Déposée le 12 juillet 2012 par L'Armada de la Liberté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS LES OCEANS MENENT A ROUEN L'ARMADA 2813 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est L'Armada de la Liberté, Association domicilié(e) Hangar 105, quai Jean de Béthencourt - 76100 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I D AVOCATS, Mme Crèvecoeur Valérie domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque TOUS LES OCEANS MENENT A ROUEN L'ARMADA 2813 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES OCEANS MENENT A ROUEN L'ARMADA 2813 est expirée depuis le 12 juillet 2022.

L'Armada de la Liberté a également déposé les autres marques suivantes : L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA , LES VOILES DU SIECLE , L'ARMADA , L ARMADA DE ROUEN , LA CANTINA , L ARMADA DU JOUR J , LA PARADE DE LA SEINE , L'ARMADA 2013 ROUEN 6-16 Juin , L'ARMADA 2013


L'Armada de la Liberté, Association - Hangar 105, quai Jean de Béthencourt - 76100 - ROUEN - France


I D AVOCATS, Mme Crèvecoeur Valérie - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 5 septembre 2012 - Concession de licence n°583731 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 10 août 2018 - Changement d'adresse n°730961 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques dont boussoles ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques dont longues-vues, jumelles, lunettes, lunettes de soleil, verres de contact et leurs étuis, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation dont enseignes lumineuses, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; postes radiotéléphoniques ou radiotéléphoniques ; appareils ou instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques optiques numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ;

Joaillerie, articles de bijouterie en vrai et en faux, horlogerie, instruments chronométriques, montres et réveils ; porte-clés ; jetons de caddies ; épinglettes (« pin's ») ; épingles de cravate ; boutons de manchette ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoires ou à usage médical) y compris métalliques et de camping ; sièges transportables ; glaces (miroirs d'ameublement ou de toilette) ; cadres ; objets d'art, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, porte-chapeaux, présentoirs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et succédanés en matières plastiques ; maquettes en bois ; planches de surf miniatures en bois ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (sauf en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, arrosoirs, bougeoirs, bouteilles, chandeliers, cache-pots, vases, objets d'art, flacons, carafes, ustensiles de toilette ou cosmétiques ; sacs isothermes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets, peluches, puzzles, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; ballons gonflés à l'hélium ; ballons gonflables ;

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané du café ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils en organisation des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique à savoir gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché ;

Transport de marchandises ou de personnes, emballage et entreposage de marchandises, location de bateaux, conditionnement de produits, réservation de places de voyages, organisation de voyages et de croisières, informations en matière de transport, services de navigation ; location de places de stationnement ; location de véhicules ;

Divertissement, éducation, enseignement ; activités sportives et culturelles ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de courses nautiques, organisation de concours, production de films et de programmes radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, location de salles de réunion ; location de structures mobiles pour tous types d'événements, de tentes, de salles de réunion et de congrès.