ROUEN 1994 10 - 17 JUILLET L'ARMADA DES AFFAIRES

L'ARMADA DE LA LIBERTÉ, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque ROUEN 1994 10 - 17 JUILLET L'ARMADA DES AFFAIRES

Déposée le 8 janvier 1993 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ROUEN 1994 10 - 17 JUILLET L'ARMADA DES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTÉ domicilié(e) Hangar 1, quai de Bois Guilbert,76000 ROUEN (dossier no 2230492) - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 698 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO Société d'Avocats domicilié(e) 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN (dossier no 2230492) - 76130 - France.

La marque ROUEN 1994 10 - 17 JUILLET L'ARMADA DES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUEN 1994 10 - 17 JUILLET L'ARMADA DES AFFAIRES est expirée depuis le 8 janvier 2013.

L'ARMADA DE LA LIBERTÉ a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA