ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE NORMANDIE
Présentation de la marque ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE NORMANDIE
Déposée le 2 septembre 1992 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE NORMANDIE est expirée depuis le 2 septembre 2012.
L'ARMADA DE LA LIBERTÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242923 - Publication au BOPI 1997-09-17
Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226778 - Publication au BOPI 2002-08-13
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37