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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE
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LES VOILES DU SIECLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VOILES DU SIECLE
L'ARMADA DE LA LIBERTE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99794726
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
25/05/2019

Présentation de la marque LES VOILES DU SIECLE

Déposée le 25 mai 1999 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LES VOILES DU SIECLE »

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) Hanjar 105, Quai Jean de Béthencourt,76100 ROUEN (dossier no 2400327) - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 698 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry CLERC Avocat domicilié(e) 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN (dossier no 2400327) - 76130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VOILES DU SIECLE est expirée depuis le 25 mai 2019.

L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA


L'ARMADA DE LA LIBERTE ASSOCIATION LOI 1901 - Hanjar 105, Quai Jean de Béthencourt,76100 ROUEN (dossier no 2400327) - 76100 - France - SIREN 382698991


Thierry CLERC Avocat - 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN (dossier no 2400327) - 76130 - France


Renouvellement avec limitation le 3 mars 2009 n°2400327 - Publication au BOPI 2009-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Inscription le 10 août 2018 - Changement d'adresse n°730961 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Vêtements, cravates, chaussures, chapellerie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Divertissement, éducation, enseignement, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, production de films, publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.