Déposée le 14 octobre 2002 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE FOOTING DE L'ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert, ,76000 ROUEN - 76000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS, Société d'avocats domicilié(e) 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.
La marque LE FOOTING DE L'ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190021.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ARMADA DE LA LIBERTE, Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert, ,76000 ROUEN - 76000 - France
SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS, Société d'avocats - 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Jeux, jouets, puzzles, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Administration commerciale ; travaux de bureau ; Gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils en organisation des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique à savoir gestion, publicité et marketing de sites Internet, commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site ectronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; Service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; Informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché Divertissement, éducation, enseignement, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, production de films, publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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