Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROISIERE DE LA LIBERTE
L'Armada de la Liberté, association

Numéro de dépôt :
4325901
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2026
LA CROISIERE DE LA LIBERTE de L\'Armada de la Liberté

Présentation de la marque LA CROISIERE DE LA LIBERTE

Déposée le 30 décembre 2016 par L'Armada de la Liberté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CROISIERE DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est L'Armada de la Liberté, association domicilié(e) Hangar 23, boulevard Emile Duchemin - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clerc Thierry domicilié(e) 29 RUE Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.

La marque LA CROISIERE DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISIERE DE LA LIBERTE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.

L'Armada de la Liberté a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , ROUEN L'ARMADA LE RENDEZ-VOUS MONDIAL DES GRANDS VOILIERS EN NORMANDIE , LA COURSE DE L'ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU 6 JUIN 1994 , ROUEN 1994 10-17 JUILLET L'ARMADA DE ROUEN


L'Armada de la Liberté, association - Hangar 23, boulevard Emile Duchemin - 76000 - ROUEN - France


M. Clerc Thierry - 29 RUE Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils en organisation des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique à savoir gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché ;

Divertissement, éducation, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de courses nautiques, organisation de concours, production de films, publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots (divertissement).