Déposée le 10 mars 2003 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CANTINA DE L'ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert,76000 ROUEN - 76000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIES Société d'avocats domicilié(e) 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.
La marque LA CANTINA DE L'ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert,76000 ROUEN - 76000 - France
SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIES Société d'avocats - 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Boissons alcooliques (à l'exception desbières). Divertissement, éducation, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions Sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), discothèque, orchestre, organisation de bals, production de films, publication de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication ectronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation. Restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, location de salles de réunion.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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