Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARMARA 1999
L'ARMADA DE LA LIBERTE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95563881
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque L'ARMARA 1999

Déposée le 16 mars 1995 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « L'ARMARA 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) 132 RUE DU RENARD, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque L'ARMARA 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMARA 1999 est expirée depuis le 16 mars 2005.

L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA , ROUEN L'ARMADA LE RENDEZ-VOUS MONDIAL DES GRANDS VOILIERS EN NORMANDIE


L'ARMADA DE LA LIBERTE ASSOCIATION LOI 1901 - 132 RUE DU RENARD, 76000 ROUEN - France


SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Publicité et affaires Communications Education et Divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.