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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE
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L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA
L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3200519
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2012
L\'ARMADA ROUEN MISS ARMADA de L\'ARMADA DE LA LIBERTE

Présentation de la marque L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA

Déposée le 12 décembre 2002 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS Société d'avocats domicilié(e) 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

La marque L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA est expirée depuis le 12 décembre 2012.

L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA , ROUEN L'ARMADA LE RENDEZ-VOUS MONDIAL DES GRANDS VOILIERS EN NORMANDIE


L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert,76000 ROUEN - 76000 - France


SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS Société d'avocats - 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Vêtements ; chaussures ; chapellerie Organisation de concours de beauté ; organisation de concours à buts culturel, éducatif ou de divertissement ; organisation et production de spectacles ; publication de livres ; production de films ; divertissement Salon de beauté ; salon de coiffure ; informations sur la mode

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.