L'ARMADA ROUEN L'ARMADA DE LA LIBERTE, Association loi 1901
Présentation de la marque L'ARMADA ROUEN
Déposée le 14 octobre 2002 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARMADA ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert, ,76000 ROUEN - 76000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS, Société d'avocats domicilié(e) 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.
La marque L'ARMADA ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190023.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMADA ROUEN est expirée depuis le 14 octobre 2012.
L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA
L'ARMADA DE LA LIBERTE, Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar n° 1, Quai de Boisguilbert, ,76000 ROUEN - 76000 - France
SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS, Société d'avocats - 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non chirurgicale) , fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs Appareils et instruments scientifiques, nautiques dont boussoles ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques dont longues-vues, de pesage, de mesurage, de signalisation dont enseignes lumineuses, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; postes radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques ; appareils ou instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules photographiques impressionnées ; lunettes ; lunettes de soleil ; jumelles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques optiques numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; cassettes vidéo ; supports de données optiques ; distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; convertisseurs en euros ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; cartes téléphoniques ; Joaillerie, articles de bijouterie en vrai et en faux, horlogerie, instruments chronométriques, montres et réveils ; porte-clés ; jeton de caddie ; épinglettes ("pin's") ; épingle de cravate ; bouton de manchette ; Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques Cuir et imitations du cuir, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles) ; coffres de voyages, coffres destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases', porte-documents, serviettes d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, malles, mallettes et valises, parapluies, parasols et cannes, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) , sacs à main, sacs de sport, sacs de toile, sacs "bananes", sacs "marin", sacs de voyages, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , trousses de toilette ; fouets et sellerie Meubles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoires ou à usage médical) y compris métalliques et de camping ; glaces (miroirs d'ameublement ou de toilette) ; cadres ; objets d'art et de décoration, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, porte-chapeaux, présentoirs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et succédanés en matières plastiques ; maquettes en bois ; planches de surf miniatures en bois Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (sauf en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, arrosoirs, bougeoirs, bouteilles, chandeliers, cache-pots, vases, objets d'art, flacons, carafes, ustensiles de toilette ou cosmétiques ; sacs isothermes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; Tissus à usage textile, couvertures de lit (non compris les couvertures chauffantes) et de table, linge de maison et linge de table (sauf en papier) ; draps de bain ; drapeau non en papier ; nappes non en papier ; sets de table non en papier ; serviettes de table non en papier ; Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, badges ornementaux, épingles et aiguilles Jeux, jouets, peluches, puzzles, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; guirlandes ; ballons gonflés à l'hélium ; ballons gonflables Viande, poisson, gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; volailles (à l'exception des volailles domestiques du genre "Gallus") . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané du café ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) . Articles pour fumeurs, allumettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.