Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARMADA
L'Armada de la Liberté, Association

Numéro de dépôt :
3213173
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
L\'ARMADA de L\'Armada de la Liberté

Présentation de la marque L'ARMADA

Déposée le 24 février 2003 par L'Armada de la Liberté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est L'Armada de la Liberté, Association domicilié(e) Hangar, 105 quai Jean de Béthencourt - 76100 - ROUEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, I D AVOCATS domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque L'ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARMADA est expirée depuis le 24 février 2023.

L'Armada de la Liberté a également déposé les autres marques suivantes : L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA , LES VOILES DU SIECLE , L ARMADA DE ROUEN , LA CANTINA , L ARMADA DU JOUR J , LA PARADE DE LA SEINE , L'ARMADA 2013 ROUEN 6-16 Juin , TOUS LES OCEANS MENENT A ROUEN L'ARMADA 2813 , L'ARMADA 2013


L'Armada de la Liberté, Association - Hangar, 105 quai Jean de Béthencourt - 76100 - ROUEN - France


I D AVOCATS - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2013 n°2519614 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-22

Inscription le 10 août 2018 - Changement d'adresse n°730961 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques dont boussoles ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques dont longues-vues, jumelles, lunettes, lunettes de soleil, verres de contact et leurs étuis, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation dont enseignes lumineuses, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; postes radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques ; appareils ou instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques optiques numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données optiques ; distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs. Joaillerie, articles de bijouterie en vrai et en faux, horlogerie, instruments chronométriques, montres et réveils ; porte-clés ; jetons de caddies ; épinglettes (« pin's ») ; épingles de cravate ; boutons de manchette. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres ; illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Meubles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoires ou à usage médical) y compris métalliques et de camping ; sièges transportables ; glaces (miroirs d'ameublement ou de toilette) ; cadres ; objets d'art, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, porte-chapeaux, présentoirs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et succédanés en matières plastiques ; maquettes en bois ; planches de surf miniatures en bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (sauf en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir ; vaisselle non en métaux précieux, arrosoirs, bougeoires, bouteilles, chandeliers, cache-pots, vases, objets d'art, flacons, carafes, ustensiles de toilette ou cosmétiques ; sacs isothermes ; gobelets en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, peluches, puzzles, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; guirlandes ; ballons gonflés à l'hélium ; ballons gonflables. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané du café ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Administration commerciale ; travaux de bureau ; Gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils en organisation des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique à savoir gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; Service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; Informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatiques mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché. Transport de marchandises ou de personnes, emballage et entreposage de marchandises, location de bateaux, conditionnement de produits, réservation de places de voyages, organisation de voyages et de croisières, informations en matière de transport, services de navigation. Divertissement, éducation, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, production de films, publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation. Restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, location de salles de réunion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.