Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARMADA 2019 ROUEN 6 - 16 JUIN
L'Armada de la Liberté, association

Numéro de dépôt :
4394901
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
L\'ARMADA 2019 ROUEN 6 - 16 JUIN de L\'Armada de la Liberté

Présentation de la marque L'ARMADA 2019 ROUEN 6 - 16 JUIN

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par L'Armada de la Liberté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARMADA 2019 ROUEN 6 - 16 JUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est L'Armada de la Liberté, association domicilié(e) Hangar 16, Quai Emile Duchemin - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry CLERC domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque L'ARMADA 2019 ROUEN 6 - 16 JUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMADA 2019 ROUEN 6 - 16 JUIN arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

L'Armada de la Liberté a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , ROUEN L'ARMADA LE RENDEZ-VOUS MONDIAL DES GRANDS VOILIERS EN NORMANDIE , LA COURSE DE L'ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU 6 JUIN 1994 , ROUEN 1994 10-17 JUILLET L'ARMADA DE ROUEN


L'Armada de la Liberté, association - Hangar 16, Quai Emile Duchemin - 76000 - ROUEN - France


M. Thierry CLERC - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 10 août 2018 - Changement d'adresse n°730964 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques dont boussoles ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques dont longues-vues, jumelles, lunettes, lunettes 3D ; lunettes de soleil, articles de lunetterie ; verres de contact et leurs étuis, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation dont enseignes lumineuses, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; postes radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques ; appareils ou instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; disques optiques numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; liseuses électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;

Joaillerie, pierres précieuses, articles de bijouterie en vrai et en faux, horlogerie, instruments chronométriques, montres et réveils ; porte-clés ; jetons de caddies ; épinglettes (« pin's ») ; épingles de cravate ; boutons de manchette ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoires ou à usage médical) y compris métalliques et de camping ; sièges transportables ; glaces (miroirs d'ameublement ou de toilette) ; cadres ; coussins ; cintres pour vêtements ; objets d'art, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, porte-chapeaux, présentoirs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et succédanés en matières plastiques ; maquettes en bois ; planches de surf miniatures en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (sauf en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, arrosoirs, bougeoirs, bouteilles, chandeliers, cache-pots, vases, objets d'art, flacons, carafes, ustensiles de toilette ou cosmétiques ; sacs isothermes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets, commandes pour consoles de jeu ; peluches, puzzles, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles et ballons de jeux ; ballons gonflés à l'hélium ; ballons gonflables ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané du café ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils en organisation des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique à savoir gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché ;

Transport de marchandises ou de personnes, emballage et entreposage de marchandises, location de bateaux, conditionnement de produits, réservation de places de voyages, organisation de voyages et de croisières, informations en matière de transport, services de navigation ; location de places de stationnement ; location de véhicules ;

Divertissement, éducation, enseignement ; activités sportives et culturelles ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de courses nautiques, organisation de concours, production de films et de programmes radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, location de salles de réunion ; location de structures mobiles pour tous types d'événements, de tentes, de salles de réunion et de congrès.