Déposée par voie électronique le 18 février 2014 par L'Armada de la Liberté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ARMADA 2019 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est L'Armada de la Liberté, association domicilié(e) Hangar 16, Quai Emile Duchemin - 76000 - ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDAVOCATS, Mme. Valérie Crèvecoeur domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.
La marque L'ARMADA 2019 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Armada de la Liberté, association - Hangar 16, Quai Emile Duchemin - 76000 - ROUEN - France
IDAVOCATS, Mme. Valérie Crèvecoeur - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Inscription le 10 août 2018 - Changement d'adresse n°730964 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils en organisation des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique à savoir gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché ;
Divertissement, éducation, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de courses nautiques, organisation de concours, production de films, publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation.
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