Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARMADA 2013
L'ARMADA DE LA LIBERTE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3634459
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2019
L\'ARMADA 2013 de L\'ARMADA DE LA LIBERTE

Présentation de la marque L'ARMADA 2013

Déposée le 3 mars 2009 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARMADA 2013 »

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar 105, Quai Jean de Béthencourt - 76100 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry CLERC, Avocat domicilié(e) 20, rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMADA 2013 est expirée depuis le 3 mars 2019.

L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA


L'ARMADA DE LA LIBERTE, Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar 105, Quai Jean de Béthencourt - 76100 - ROUEN - France


Thierry CLERC, Avocat - 20, rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 10 août 2018 - Changement d'adresse n°730961 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; carnets de bord ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; enveloppes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes d'invitation ; drapeaux en papier ; nappes en papier ; sous-bock en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils en organisation des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique à savoir gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché.

Divertissement, éducation, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de courses nautiques, organisation de concours, production de films, publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation.